Réglementation 2025 des matériels agricoles : tout ce qu’il faut savoir
Le Guide pratique réglementation 2025 aidera les responsables ou adhérents de cuma, confrontés quotidiennement à l’utilisation de matériels agricoles. Ce domaine est en effet très encadré par diverses législations. En particulier pour des questions de sécurité, de déplacement sur route, de responsabilité et d’assurances. Les contrôles ne sont pas forcément fréquents. Par contre, en cas d’accident grave, les forces de l’ordre examinent tout détail qui pourrait être utile au juge. Les anomalies peuvent alors prendre une toute autre dimension.
Guide pratique réglementation 2025 : un aide-mémoire
Ce guide a pour but de faire le tour des règles essentielles à connaître, pour les matériels les plus courants, et en se limitant à l’exploitation, la cuma et l’entraide (il ne traite pas la prestation de service). Son ambition : pointer les cas où des règles s’appliquent, donner l’essentiel de ces règles, et renvoyer aux textes de loi ou aux personnes ressources les plus accessibles. Cinq éditions précédentes ont vu le jour successivement, en 2008, 2013, 2016, 2019 et 2022. Celle-ci les réactualise, et s’enrichit de quelques compléments. Ce document pratique, qui ne vise pas l’exhaustivité, ne remplace en aucun cas la lecture des textes officiels en vigueur. Nous remercions particulièrement Nassim Hamiti, du service agroéquipements de la Fncuma, Benoît Moreau, de la Ccmsa, et ses collègues en région Fabien Dumaire et Éric Perrin, pour leurs précieux conseils dans la veille documentaire permettant la réalisation de ce guide.
