Les modalités de prises de décisions sont-elles semblables dans tous les groupes?
Non, elles varient au cas pas. Mis à part le respect des quorums et des majorités de vote requises lors des tenues d’assemblées générales et des conseils d’administration, chaque cuma appréhende à sa manière le circuit de décision au gré de sa propre situation et des sujets à trancher.
Qu’en est –il du vote à bulletins secrets?
Il ne s’applique pas d’emblée dans les cuma. Beaucoup opèrent à un vote à main levée. Le vote à bulletin secrets est plutôt mis en œuvre lors de la désignation du tiers sortant des administrateurs appelés à siéger au Conseil d’administration puis des membres du bureau élus lors de la première session du conseil d’administration qui suit l’assemblée générale.
Il arrive cependant aux cuma d’opter pour un vote à bulletins secrets pour des dossiers jugés sensibles et passionnés. Tels que par exemple le choix définitif d’investissement ou l’exclusion d’un adhérent. Cette démarche permet aux membres ou administrateurs de la cuma, peu à l’aise en public, de manifester «librement» leur opinion. En règle générale, lors des conseils d’administration, les délibérations collectives conduisent à une décision prise de manière consensuelle sans qu’il soit nécessaire de recourir au vote.
Y at-il d’autres modes de consultation?
Oui, certains responsables prennent l’initiative de sonder par questionnaire, les membres de la cuma. Cela lorsqu’il s’agit de connaître leur point de vue sur des points importants. Exemples: réflexion autour de la création d’un emploi ou d’une possibilité de fusion avec une cuma voisine.
Comment les cuma font-elles face au manque de participation aux assemblées?
Le choix de la date est important. Au printemps en pleine saison des travaux des champs, on court le risque d’attirer moins d’adhérents. Certains cuma complètent ce rendez-vous annuel par un repas pris en commun pour rendre l’événement plus attractif. Lors de la mise à jours des statuts, nous insistions aussi sur l’opportunité d’inscrire la possibilité pour chaque adhérent d’avoir 3 ou 4 pouvoirs, de manière à respecter plus facilement les quorums exigés. Cela peut solutionner en particulier le cas des Gaec avec plusieurs associés, dont chacun a le droit de vote à l’AG mais qui ne peuvent pas tous participer à l’assemblée.
Et au manque de candidats aux postes d’administrateurs?
Elles peuvent y répondre en dressant d’abord un inventaire complet de «qui fait quoi» dans la cuma. Cela permet d’y voir clair sur la somme des missions attribuées aux et aux autres. Cela peut déboucher sur la création de nouveaux postes de responsables de manière à partager le poids des missions. Ex: trésorier adjoint, responsable de la main d’œuvre salariée, responsable de planning… Cet exercice doit être doublé d’un effort pédagogique pour lever les confusions qui règnent parfois dans l’esprit des adhérents. L’enjeu est de rappeler les prérogatives liées aux différents postes occupés dans la cuma: responsable activité, administrateur, membre du bureau, …
Enfin, il importe de préparer «le terrain» à la transmission des savoirs et des expériences en proposant un apprentissage à la prise de responsabilité dans le cadre d’une formation par exemple ou de la mise en œuvre d’un dispositif DiNA. Certains groupes sont très volontaristes dans ce domaine comme la cuma la Breuillaise dans le nord du département des Deux-Sèvres qui a inscrit dans son règlement intérieur la règle du non cumul des mandats dans le temps. Ce qui oblige au renouvellement des responsables.
