A la cuma du plateau de Ger, tout achat d’un nouveau matériel passe d’abord par une large information. «Les projets sont le plus souvent évoqués en assemblée générale, mais avant qu’un nouveau groupe ne démarre, nous envoyons un courrier à l’ensemble des adhérents, ce qui permet d’évaluer en amont le potentiel réel» indique le président, Albert Menviel. Dès que le groupe est constitué, l’appel de capital social, avec la signature d’un bulletin d’engagement effectif depuis la création de la cuma, en 1975, permet de formaliser celui-ci. «Nous faisons en sorte que le capital social corresponde à un an de facturation.» Seule exception, les outils«sociaux», petit matériel relativement peu utilisé (fendeuse, herse étrille, balayeuse etc.) qui ne fait pas l’objet d’appel préalable de capital social. Hormis le cas d’un achat lié à la nécessité d’un renouvellement, les nouveaux investissements sont souvent dictés par l’apparition de nouveaux besoins, comme l’achat d’un broyeur d’accotement pour des raisons environnementales, ou la réorganisation de l’un des ateliers. Comme le passage en service complet des semis de maïs. «Nous avons remplacé deux semoirs six rangs, avec les deux tracteurs conduits par les adhérents, par un semoir huit rangs en confiant la conduite à Romain, notre salarié. Au bout d’un an, les adhérents qui étaient au début sceptiques y trouvaient largement leur compte.»
Choix d’unités en fonction des matériels
Le choix des unités varie en toute logique en fonction des matériels : SAU pour les outils de travail du sol, les semoirs, les tracteurs ; volume des fosses pour le lisier ; à la boule pour le round-baller. «Le bulletin d’engagement ne quantifie pas les unités, mais nous n’avons pas relevé jusqu’à présent de sous-réalisation. Le problème peut cependant se poser à l’avenir pour le lisier» reconnait le président. Aujourd’hui, la cuma ne connaît pas d’impayés. Une situation favorable peut-être en partie liée, il est vrai, à la menace de bloquer le capital social dans le cas d’un défaut de paiement.
Avis d’expert : Yves Fages
Yves Fages, expert-comptable à l’AGC Cuma Gers Pyrénées.
La première précaution à prendre, pour l’achat de tout nouveau matériel, est de bien dimensionner celui-ci dans le temps, au-delà du besoin immédiat. Tout nouvel investissement mérite une discussion approfondie, qui permet de préciser, autour de l’outil, tout son fonctionnement : qui en est le responsable, qui s’occupe de l’entretien, etc. Cela peut être l’occasion de repenser le règlement intérieur. Il est ensuite essentiel de faire signer un bulletin d’engagement, précisant autant que possible les unités et les volumes, ou le forfait pour les petits outils. Ce bulletin représente une manière de formaliser l’engagement de l’adhérent, met chacun devant ses responsabilités et pourra faire référence, voire office de preuve en cas de conflit. En cas de sous-réalisation, la cuma peut-être amenée à facturer des frais fixes, amortissement, frais financiers etc. Au fil du temps les critères d’engagement peuvent avoir tendance à se perdre. Dans le cadre de l’AGC cuma, avec l’appui des animateurs des deux départements, nous menons une action pour rappeler ces règles d’engagement à l’occasion d’un renouvellement ou d’un nouvel investissement. Il faut que chacun prenne conscience qu’adhérer à une cuma représente aussi un véritable pacte social.
