Qui a cassé le cardan ? La question taraude bon nombre de présidents, tout autant fatigués par le fait de jouer au gendarme dans leur Cuma que par les altercations avec leur assurance. Dans certaines fédérations, le problème a été pris très au sérieux lorsque certaines Cuma ont vu augmenter de 150 % leur budget alloué aux assurances. « C’est arrivé à plusieurs Cuma de Charente-Maritime et cela a été très mal vécu. Nous avons donc organisé des journées d’animation et un accompagnement au cas par cas, pour une meilleure connaissance des contrats d’assurance et un bornage des responsabilités, précisé dans le règlement intérieur », explique Georges Riga, animateur en Charente-Maritime.
La problématique n’est pas propre à un département. Un jour ou l’autre, n’importe quelle Cuma peut être confrontée à une augmentation du nombre de sinistres. « Ce sont souvent les mêmes qui cassent le matériel dans une Cuma », note Sylvie Pujol, juriste à la fncuma. Pour responsabiliser les adhérents les moins précautionneux, elle conseille d’insérer une clause dans le règlement intérieur de la cuma. Celle-ci fait écho au principe du « casseur-payeur ». Il s’agit d’imputer la franchise à l’adhérent.
Casseur – payeur
En Saône-et-Loire, la Cuma la Cyrisienne a mis à jour son règlement intérieur, après avoir constaté de nombreux sinistres sur l’ensileuse automotrice. « En ajoutant une clause dans le règlement intérieur, les utilisateurs sont plus respectueux, car ils savent qu’ils vont être rappelés à l’ordre », explique Christophe Larage, son président. Le nouveau règlement intérieur n’a néanmoins pas permis de sauver l’activité ensilage : « Casse, mésentente… Au final, le problème a été résolu en cessant cette activité en Cuma » regrette-t-il.
Une commission dans la cuma
Il peut aussi être créé une commission casse. La Cuma de Montaudin, en Mayenne, a fait ce choix en 2008. « La situation s’est bien améliorée depuis », note Bruno Fouqué, le président. Cette commission se compose de trois ou quatre personnes du conseil d’administration, ainsi que du responsable du matériel. Il est convenu dans le règlement intérieur que « la commission devra clarifier la responsabilité de l’adhérent utilisateur et définir ce qui concerne l’usure normale du matériel (supporté par l’activité) et ce qui concerne la casse liée à l’adhérent (supporté par l’adhérent ou son assurance) ». Il est aussi écrit : « en cas de situation litigieuse, de montant de réparation important, la commission formulera un avis qui sera entériné par le conseil d’administration de la CUMA ». Et le président d’ajouter : « Avant de prendre un matériel, l’adhérent doit s’assurer du bon état et du bon fonctionnement du matériel. S’il lui arrive de casser quelque chose, il faut qu’il le signale très rapidement. Le responsable du matériel doit aussi veiller à faire le tour du matériel ».
Cette Cuma emploie aussi trois salariés. « Depuis que le matériel est entretenu par le personnel, nous constatons moins de casse », précise Bruno Fouqué. Avoir recours à des chauffeurs expérimentés : voilà une autre voie pour réduire les sinistres en Cuma.
| Un responsable des assurances Dans les Deux-Sèvres, la fédération a sensibilisé lescuma sur l’intérêt de nommer un responsable des assurances. « Il y a quelques années, nous avons constaté que la connaissance des contrats était assez brouillon. Le rôle du responsable des assurances est de prendre en charge les contrats et de suivre les déclarations. Cette solution a le mérite de redistribuer les rôles dans des cuma où les présidents sont à saturation », explique Régis Branchu, directeur de la fdcuma. |
