Dans le secteur agricole comme dans d’autres, il est parfois pesant d’assurer seul les tâches inhérentes à l’exploitation. Ceci est vrai tant d’un point de vue humain qu’économique. Pour briser cette routine, il est possible de renouer avec l’entraide agricole.
Echange de services à titre gratuit
L’acte d’entraide se définit comme un contrat d’échange de services à titre gratuit entre agriculteurs. Le travail qui sera alors effectué par l’un des protagonistes ne sera pas rémunéré directement sous forme pécuniaire. Il le sera par la perspective de recevoir une aide équivalente.
Attention, les bases de l’échange sont encadrées. On ne peut y mettre ce que l’on veut! En effet, la loi précise que les services rendus entre exploitants dans le cadre de l’entraide doivent consister en des travaux agricoles. Ceux-ci sont assimilables à ceux que les agriculteurs réalisent pour la bonne marche de leur exploitation.
En termes de temps consacré, ils doivent évidemment être vus comme accessoires. Sinon, celui qui réalise l’entraide pourrait être perçu comme un entrepreneur de travaux agricoles. De même, la contrepartie du travail accompli chez un autre exploitant doit être rendue par un service de même nature… Il ne saurait être échangé par la fourniture de produits de type semence, ou encore fourrage. En effet, dans ce cas, il n’y aura pas de réciprocité de l’aide!
Contrat d’entraide
La difficulté, dans ce type de démarche, c’est de faire en sorte que tout le monde puisse y trouver son compte. Bien souvent l’accord est verbal. Mais parfois, afin de clarifier les situations, la mise en place d’un contrat d’entraide peut être nécessaire.
Il permet de préciser les personnes concernées et les conditions de mise à disposition des matériels pour les chantiers. Ce contrat peut faire l’objet d’un enregistrement au centre des impôts moyennant des frais de timbre.
Estimation avec les barèmes d’entraide
L’entraide, quand elle est formalisée, fonctionne de la manière suivante. Exemple: M. Duchamps est exploitant agricole sur une surface de 310ha de terres. Pour certains travaux, une entraide se met en place au niveau des autres exploitants de son village.
Les différents acteurs de cette entraide souhaitent formaliser la pratique afin que personne ne se sente lésé. Ainsi, M. Duchamps fait réaliser un semis de céréales sur une surface de 60ha par son voisin, M. Laméquat, qui possède un meilleur équipement que lui. En contrepartie, il se propose de réaliser un épandage d’engrais sur une soixantaine d’hectares appartenant à M. Laméquat.
Les références utilisées pour cet exemple sont les suivantes :
- Coût matériel :
- Tracteur: 24€/h avec carburant
- Semoir: 16€/ha
- Epandeur d’engrais: 10€/ha
Pour estimer les coûts liés à ces travaux, il existe des barèmes d’entraide publiés régulièrement dans la presse nationale spécialisée. L’APCA établit la référence nationale des coûts prévisionnels indicatifs des matériels agricoles.
Sur la base des frais réels engagés (amortissement du matériel utilisé, frais financiers, frais classiques de fonctionnement et d’usure, carburant,…), on effectuera le calcul de l’entraide. Concernant le coût de la main-d’œuvre, le code rural précise qu’il ne doit pas y avoir de lien d’argent entre les parties. En revanche, le rendu doit être équivalent.
Main-d’œuvre: pas de lien d’argent
Dans l’exemple retenu, la simulation économique donne les coûts suivants:
- Semis réalisé par M. Laméquat (60ha de céréales avec un débit de 3ha/h). Temps passé d’environ 7h.
- Tracteur: 24€/h x 20h = 480€
- Semoir: 16€/ha x 60ha = 960€
- Total: 1.440€
- Épandage d’engrais réalisé par M. Duchamps (60ha avec un débit de 10ha/h). Temps passé d’environ 4h.
- Tracteur: 24€/h x 6h = 144€
- Épandeur: 10€/ha x 60ha = 600€
- Total: 744€
Dans cet exemple, la réciprocité liée à l’entraide n’est pas parfaitement équilibrée. Que ce soit en temps passé ou en coût évalué. Afin de rééquilibrer les choses, il peut y avoir lieu à versement d’une soulte. Celle-ci soldera le compte entre les deux protagonistes. Concernant le temps passé, un arrangement sera ensuite trouvé pour des coups de main ponctuels.
Limite avec la prestation de services
En outre, si l’entraide prend des proportions plus importantes, la limite avec la prestation de services devient alors plus ténue. On se réfère alors à la comparaison entre le solde et le montant estimé des travaux.
Par exemple, M. Duchamps a réalisé plusieurs travaux chez un autre voisin, M. Leblé pour un montant estimé de 2.100€. Il reçoit en contrepartie une entraide de ce dernier estimée à 1.400€s. Le solde de 700€ en faveur de M. Duchamps est inférieur au montant des travaux reçus en échange. Il s’agit donc bien d’entraide. Dans le cas contraire, si le solde est supérieur au montant des travaux échangés, on sera dans le cadre de la prestation de service.
Et tisser du lien social
En résumé, lorsque les bases de l’entraide sont bien posées, et que les règles fixées par l’ensemble des acteurs sont respectées, cela retisse du lien social au niveau d’un territoire rural. L’aspect financier est également important. Car pour l’utilisation d’un matériel spécifique sur une surface modérée, pas besoin d’investir si un voisin disposant du matériel convoité est prêt à se lancer dans l’aventure de l’entraide! C’est bien là tout l’intérêt du dispositif.
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