Le plan d’épandage identifie sur les parcelles, les endroits où l’épandage des effluents organiques comme le lisier, le fumier ou le digestat est permis. En parallèle, les endroits de la parcelle où l’épandage des effluents organiques n’est pas permis, sont répertoriés. Un tableau des surfaces complète ce plan. Celui-ci sert à calculer à partir de la surface agricole utile de l’îlot déclaré sur la PAC, la surface épandable disponible.
Un plan indispensable
Le plan épandage est indispensable comme document de préparation du chantier d’épandage. Il va servir à planifier :
- les apports en fonction des contraintes du parcellaire,
- les zones non épandables,
- celles uniquement épandables en fumier,
- celles épandables en lisier.
Que contient le plan d’épandage?
Ce plan doit être tenu à jour. Il doit contenir l’ensemble de la surface agricole utile de l’exploitation. En cas de reprise de parcelles, il est indispensable de les ajouter au plan d’épandage. Il doit intégrer aussi l’ensemble des contraintes environnementales comme la présence de zones « Natural 2000 », identifier les habitations, les puits, les cours d’eau, etc.
Les informations comprennent:
- l’identité de l’agriculteur,
- le numéro de chaque îlot,
- la surface totale,
- la commune,
- la surface d’épandage selon le type d’effluents et le mode d’épandage.
De surcroît, il doit également contenir une cartographie qui permet le repérage des contraintes environnementales. En cas de mise à disposition de terres, une convention d’épandage entre le producteur d’effluents et le receveur, permet de définir les quantités d’azote et de phosphore transférées chez chaque prêteur de terres.
Aptitude des sols
Par ailleurs, pour les élevages soumis à autorisation et enregistrement, l’étude pédologique de chaque parcelle classe les sols en fonction de critères de terrain comme:
- la profondeur,
- la charge en cailloux,
- la sensibilité à l’engorgement en eau,
- la sensibilité au ruissellement avec la pente.
Précisons que les parcelles avec le moins de contraintes pourront être épandues en période hivernale. Ceci dans le respect du calendrier d’épandage de la directive nitrates. D’autres parcelles ne seront épandables qu’en période plus sèche (souvent d’avril à septembre ou les risques de lessivage sont les plus faibles). Le diagnostic des risques érosifs complète l’étude pédologique. On vérifie la présence ou non pour chaque parcelle, de périmètres de protection à proximité des cours d’eau comme les talus, les bandes enherbées.
Distances d’épandage du fumier vis-à-vis des tiers (distance nationale arrêté ministériel du 27/12/2013).
Plan d’épandage, des distances à respecter
Vis-à-vis des maisons d’habitation, les distances peuvent varier de 10 à 100 mètres en fonction du type de fumier (voir tableau 1). Avec un compost, il est possible de ramener les distances à 10 mètres. Pour les lisiers, les effluents peu chargés, le digestat, les distances varient entre 15 et 100 mètres. Cela est fonction du matériel utilisé pour l’épandage (voir tableau 2). Vis-à-vis des cours d’eau, en l’absence de pente, la distance d’épandage passe de 10 à 35 mètres en cas de bande enherbée de moins de 10 mètres.
Distances d’épandage du lisier, vis vis des tiers (distance nationale arrêté ministériel du 27/12/2013).
En présence de relief, la distance d’épandage augmente selon le type d’effluent (fumier ou lisier) et l’importance de la pente. Par exemple, en Bretagne pour l’épandage de lisier sur une parcelle avec une pente moyenne > 7% en absence de talus perpendiculaire à la pente, la distance d’épandage de 35 mètres est repoussée à 100 mètres. L’épandage de lisier est interdit pour les pentes de plus de 15% (voir tableau 3).
Notre conseil: avant tout chantier d’épandage, il convient de consulter le plan d’épandage. On connaît ainsi les contraintes de la parcelle. Et on va vérifier les surfaces épandables indispensables à la bonne tenue du cahier d’enregistrement des pratiques.
Distances d’épandage par rapport aux cours d’eau (issu du 6ème programme d’actions directive Nitrates de Bretagne).
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